Toi, tu n'as jamais entendu parler de l'Union européenne et la démocratie, et pourtant un contrôle approche. Pas de panique, on part de zéro et on va à l'essentiel. D'abord, on réactive deux prérequis indispensables : la notion de démocratie (régime où le pouvoir vient du peuple, avec des élections, une séparation des pouvoirs et le respect de l'État de droit) et ce qu'est un État-nation (un pays avec son propre gouvernement). Ensuite, on t'explique comment tout ça se combine au niveau européen. Objectif : devenir fonctionnel, vite.
Prérequis : démocratie et État-nation
Une démocratie, c'est un régime politique où le peuple choisit ses dirigeants par des élections libres. Elle repose sur la séparation des pouvoirs (exécutif, législatif, judiciaire) et l'État de droit (tout le monde obéit à la loi). Un État-nation, c'est un pays avec des frontières, une population et un gouvernement souverain. Jusque-là, tout va bien.
L'UE : une construction pour la paix
Après la Seconde Guerre mondiale, des pays européens veulent éviter une nouvelle guerre. Ils créent la Communauté économique européenne (CEE) par le traité de Rome en 1957. Au début, 6 pays : France, Allemagne de l'Ouest, Italie, Belgique, Pays-Bas, Luxembourg. L'idée est simple : intégrer leurs économies pour rendre la guerre « impensable ». En 1992, le traité de Maastricht crée l'Union européenne et une citoyenneté européenne s'ajoute à la citoyenneté nationale. Aujourd'hui, l'UE compte 27 États membres (le Royaume-Uni est parti en 2020).
Une union démocratique par principe
Pour entrer dans l'UE, un État doit avoir des institutions démocratiques stables, respecter l'État de droit et les droits de l'homme. Une fois membre, il partage les valeurs communes : démocratie, liberté, égalité, respect des droits fondamentaux.
À toi de jouer
1. Complète les phrases avec les mots suivants : paix, Rome, 1957, Maastricht, démocratiques, droits de l'homme.
L'Union européenne est née d'une volonté de après la Seconde Guerre mondiale. Le traité de signé en a créé la CEE. Le traité de (1992) a instauré une citoyenneté européenne. Pour adhérer à l'UE, un État doit posséder des institutions stables et garantir les .
Corrigé
L'Union européenne est née d'une volonté de paix après la Seconde Guerre mondiale. Le traité de Rome signé en 1957 a créé la CEE. Le traité de Maastricht (1992) a instauré une citoyenneté européenne. Pour adhérer à l'UE, un État doit posséder des institutions démocratiques stables et garantir les droits de l'homme.
2. Relie chaque date à l'événement correspondant : 1957 ● ● Création de l'Union européenne 1992 ● ● Signature du traité de Rome 2020 ● ● Retrait du Royaume-Uni de l'UE
Corrigé
1957 ● ● Création de l'Union européenne ❌ (la CEE) 1992 ● ● Signature du traité de Rome ❌ 2020 ● ● Retrait du Royaume-Uni de l'UE ✔ Correction : 1957 → Signature du traité de Rome, 1992 → Création de l'Union européenne (traité de Maastricht), 2020 → Retrait du Royaume-Uni (Brexit).
3. Vrai ou faux ? Coche la bonne case. L'Union européenne a été créée en 1957. VRAIFAUX La citoyenneté européenne a remplacé les citoyennetés nationales. VRAIFAUX Le Royaume-Uni fait partie de l'UE aujourd'hui. VRAIFAUX
Corrigé
Faux : en 1957, c'est la CEE qui est créée, l'UE naît en 1992. Faux : la citoyenneté européenne s'ajoute, elle ne remplace pas. Faux : le Royaume-Uni a quitté l'UE en 2020 (Brexit).
Ah, ces initiales : UE, CEE, CJUE... Ça te revient ? On va remettre tout ça en ordre, avec une méthode pour ne plus jamais confondre les institutions. D'abord le cours structuré, puis des exercices d'application directe. Accroche-toi, on décolle.
Les institutions de l'UE : qui fait quoi ?
L'UE fonctionne avec plusieurs institutions qui se partagent les pouvoirs, un peu comme dans une démocratie nationale, mais à plusieurs pays.
Commission européenne : elle propose les textes de loi (droit d'initiative).
Conseil de l'UE (ou Conseil des ministres) : il réunit les ministres des États membres. Il vote les textes avec le Parlement.
Parlement européen : il vote les textes et le budget. Ses députés sont élus directement par les citoyens depuis 1979.
Conseil européen : réunit les chefs d'État ou de gouvernement. Il fixe les grandes orientations.
Cour de justice de l'UE (CJUE) : veille au respect du droit de l'UE.
Attention, la Cour européenne des droits de l'homme (CEDH) n'est pas une institution de l'UE, elle dépend du Conseil de l'Europe.
À toi de jouer
1. Complète le texte avec les noms des institutions : Commission européenne, Parlement européen, Conseil de l'UE, Conseil européen, CJUE.
Le triangle décisionnel de l'UE : la propose, le et le votent. Les grandes orientations sont fixées par le . Le respect du droit est assuré par la .
Corrigé
Le triangle décisionnel de l'UE : la Commission européenne propose, le Conseil de l'UE et le Parlement européen votent. Les grandes orientations sont fixées par le Conseil européen. Le respect du droit est assuré par la CJUE.
2. Vrai ou faux ? Coche la case et justifie en une phrase. a) La Commission européenne est élue directement par les citoyens. VRAIFAUX b) Le Parlement européen existe depuis la création de la CEE en 1957. VRAIFAUX c) La Cour européenne des droits de l'homme fait partie des institutions de l'UE. VRAIFAUX
Corrigé
a) Faux. Seul le Parlement européen est élu directement. La Commission est nommée. b) Faux. Il existait dès la CEE mais n'était pas élu au suffrage universel direct. L'élection directe date de 1979. c) Faux. La CEDH relève du Conseil de l'Europe, pas de l'UE.
3. Méthode en trois étapes : retenir l'ordre du processus législatif. Range les actions suivantes dans l'ordre chronologique (1 à 3) : □ Le Parlement et le Conseil votent le texte. □ La Commission européenne rédige une proposition. □ Le texte devient une loi européenne (directive ou règlement).
Corrigé
1. La Commission européenne rédige une proposition. 2. Le Parlement et le Conseil votent le texte. 3. Le texte devient une loi européenne.
On muscle la mémoire, sans prise de tête. Cinq fois le même exercice pour reconnaître automatiquement les rôles. Tu vas répéter, répéter, répéter jusqu'à ce que ça devienne un réflexe. C'est parti !
À toi de jouer
1. Qui propose les textes ? C'est la .
Corrigé
Qui propose les textes ? C'est la Commission européenne.
2. Qui vote les textes en représentant les États ? C'est le .
Corrigé
Qui vote les textes en représentant les États ? C'est le Conseil de l'UE.
3. Qui vote les textes en représentant les citoyens ? C'est le .
Corrigé
Qui vote les textes en représentant les citoyens ? C'est le Parlement européen.
4. Qui fixe les grandes orientations politiques ? C'est le .
Corrigé
Qui fixe les grandes orientations politiques ? C'est le Conseil européen.
5. Qui veille au respect du droit de l'UE ? C'est la .
Corrigé
Qui veille au respect du droit de l'UE ? C'est la CJUE.
On monte d'un cran, maintenant tu es prêt pour des sujets type contrôle. Analyse, comparaison, argumentation : on balaie tout ce qui peut tomber. Aucun trou, tu rédiges tout seul. Courage !
À toi de jouer
1. En t'appuyant sur les dates clés et les traités, explique en un paragraphe comment la construction européenne est passée d'un projet économique à une union politique démocratique. (6 points)
Corrigé
Au départ, la construction européenne était économique : la CEE, créée par le traité de Rome en 1957, visait à intégrer les marchés. Le tournant politique a lieu avec le traité de Maastricht en 1992, qui crée l'Union européenne et instaure une citoyenneté européenne, renforçant la dimension démocratique. Par la suite, les élargissements successifs et l'élection directe du Parlement européen (depuis 1979) ont ancré l'UE comme une union de démocraties partageant des valeurs communes.
2. Complète le tableau suivant avec les rôles des institutions (initiative / vote / orientations / contrôle juridique) :
Institution
Rôle principal
Commission européenne
Conseil de l'UE
Parlement européen
Conseil européen
CJUE
Corrigé
Commission européenne : initiative législative Conseil de l'UE : vote (avec le Parlement) Parlement européen : vote (avec le Conseil) Conseil européen : grandes orientations politiques CJUE : contrôle juridique (respect du droit)
3. Explique en quelques lignes ce qu'on appelle le « déficit démocratique » de l'UE. Pourquoi des critiques estiment-ils que l'UE n'est pas assez démocratique ? (4 points)
Corrigé
Le « déficit démocratique » désigne l'idée que les décisions de l'UE seraient trop éloignées des citoyens, avec un manque de transparence et un rôle trop faible du Parlement européen face aux instances non élues comme la Commission ou le Conseil. Cela crée un sentiment de perte de souveraineté des parlements nationaux.
4. Doc. : Taux de participation aux élections européennes depuis 1979 (graphique fictif : 1979 : 62%, 1984 : 59%, 1989 : 58%, 1994 : 57%, 1999 : 50%, 2004 : 45%, 2009 : 43%, 2014 : 42%, 2019 : 50%). Question : Comment l'évolution de la participation électorale illustre-t-elle les débats sur la légitimité démocratique de l'UE ? (5 points)
Corrigé
La baisse tendancielle de la participation (de 62% à 42% avant la remontée de 2019) suggère une désaffection croissante des citoyens, pouvant illustrer le déficit démocratique : un Parlement élu mais peu mobilisateur, des enjeux européens perçus comme lointains. La remontée de 2019 peut refléter une réaction à la crise de légitimité (Brexit, montée des populismes).
5. Dissertation argumentée : « L'Union européenne est-elle une démocratie comme les autres ? » Tu organiseras ta réponse en deux parties : oui, elle reprend les principes démocratiques ; non, elle présente des spécificités qui remettent en cause sa légitimité. (8 points)
Corrigé
Plan possible : I. Oui : séparation des pouvoirs (Commission/exécutif, Conseil et Parlement/législatif, CJUE/judiciaire), élections directes du Parlement, valeurs démocratiques exigées des États membres. II. Non : déficit démocratique (éloignement, abstention), poids du Conseil européen (non élu directement), complexité institutionnelle, absence d'un véritable peuple européen. Conclusion : régime hybride, débat ouvert.
Tu veux voir plus loin ? On prépare le terrain pour les années à venir, avec des exercices qui demandent d'évaluer, comparer, créer. De quoi briller en contrôle continu et anticiper les exigences de la terminale.
À toi de jouer
1. Sujet de réflexion : Compare l'Union européenne avec les États-Unis d'Amérique du point de vue de l'organisation démocratique. Quels sont les points communs et les différences majeures ?
Corrigé
Points communs : séparation des pouvoirs, élections directes pour le Parlement/Congrès, cour suprême. Différences : UE n'est pas un État fédéral mais une association d'États souverains ; pas de gouvernement central élu ; double légitimité (États et citoyens) ; absence de peuple européen unifié. L'UE est un objet politique unique.
2. Projet : Imagine une réforme pour renforcer la démocratie dans l'UE. Présente ton projet en deux ou trois mesures concrètes et justifie-les.
Corrigé
Exemples de mesures : 1) Renforcer le pouvoir d'initiative du Parlement européen (actuellement monopole de la Commission) pour renforcer sa légitimité. 2) Créer des référendums européens sur des sujets majeurs. 3) Harmoniser le mode de scrutin des élections européennes pour plus de transparence. Justification : rapprocher les citoyens des décisions, réduire le déficit démocratique.
3. Débat : « L'UE est-elle condamnée à rester une démocratie inachevée ? » Argumente en pesant le pour et le contre, en t'appuyant sur l'histoire récente (crise de la dette, Brexit, gestion de la pandémie).
Corrigé
Pour : la complexité institutionnelle et l'absence de solidarité budgétaire limitent l'intégration politique ; les crises révèlent des fractures nationales. Contre : l'UE évolue (NextGenerationEU, relance post-Covid), la participation électorale remonte, de nouveaux partis transnationaux émergent. Peut-être une démocratie en construction permanente.