Pas de panique si l'Union européenne et sa citoyenneté te tombent dessus à la dernière minute. On va te donner l'essentiel en partant de ce que tu sais déjà sur la démocratie et la citoyenneté dans ton pays, et on branchera directement la prise européenne. C'est parti pour une séance de rattrapage express, sans fioritures, pour être fonctionnel le jour J.
Avant de parler de l'UE, rappelle-toi :
Tu as ça en tête ? Alors on va voir comment l'Union européenne ajoute une couche de citoyenneté et une démocratie à une échelle plus grande.
Création : par le traité de Maastricht (signé le 7 février 1992, entré en vigueur le 1er novembre 1993).
Principe de base : est citoyen de l'Union toute personne ayant la nationalité d'un État membre. Elle s'ajoute à la citoyenneté nationale (on parle de citoyenneté « de superposition »).
Droits principaux (à connaître impérativement) :
Complète la phrase :
La citoyenneté européenne a été instituée par le traité de , signé en 1992. Elle ne remplace pas la citoyenneté ; elle s'y ajoute.
Donne deux droits accordés par la citoyenneté européenne en complétant :
On le fait ensemble : pour chaque droit, dis s'il s'agit d'un droit du citoyen européen (vrai/faux). Coche la bonne case.
Droit de se marier avec un ressortissant d'un autre État membre : (vrai/faux).
Protection diplomatique par un consulat allemand pour un Italien en Chine : (vrai/faux).
Ah, ces réminiscences... le traité de Maastricht, les droits, cela te rappelle quelque chose. On va remettre tout ça dans l'ordre, structurer le cours et surtout apprendre à utiliser une méthode pour analyser un document. Et puis on va découvrir comment la démocratie fonctionne concrètement dans l'UE, avec ses institutions. Accroche-toi, on passe la seconde !
Définition : statut juridique conféré à tout ressortissant d'un État membre, qui complète la citoyenneté nationale.
Création : traité de Maastricht (1992).
Les 5 droits clés (détaillés) :
La démocratie dans l'UE s'incarne dans des institutions. Retiens ce trio :
À cela s'ajoutent le Conseil européen (chefs d'État, grandes orientations) et la Cour de justice (respect du droit de l'UE).
Pour ne pas te laisser submerger par un texte, suis ces étapes :
Exercice d'analyse guidée. Lis ce court extrait (document officiel) :
« Le traité de Maastricht, en vigueur depuis 1993, a créé la citoyenneté européenne. Celle-ci donne le droit de circuler et de séjourner librement, ainsi que le droit de vote aux élections municipales et européennes dans l'État membre de résidence. »
1. Quelle est la nature probable de ce document ?
2. Quelle est la date clé mentionnée ?
3. Quels sont les deux droits cités ? et
Associe chaque institution à sa fonction en complétant :
On te donne ce schéma simplifié du triangle institutionnel. Place au bon endroit les noms des trois institutions principales (Parlement européen, Conseil de l'UE, Commission européenne) dans les rectangles vides.
On muscle ta mémoire ! Cinq petits exercices presque identiques, juste de quoi répéter les automatismes sans réfléchir. À la fin, les dates, les droits et les institutions sortiront tout seuls.
La citoyenneté européenne permet de circuler librement. Ce droit a été créé par le traité de .
Un Espagnol habitant en France peut voter aux élections municipales françaises. C'est un droit issu de la citoyenneté .
L'institution de l'UE qui propose les textes de loi est la .
Les députés européens sont élus au suffrage universel direct depuis l'année .
L'initiative citoyenne européenne nécessite la signature d'au moins citoyens, issus d'au moins États membres.
C'est l'heure de vérité. Ces exercices sont du niveau attendu en contrôle ou au bac. Analyse de document, réponse argumentée, étude de cas... tu as toutes les cartes en main pour briller. N'oublie pas de justifier tes réponses avec des éléments précis.
Document. Extrait d'une fiche d'information du Parlement européen (2019) :
« La citoyenneté de l'Union est unique en son genre. Elle ne se substitue pas à la citoyenneté nationale mais constitue un complément. Tout ressortissant d'un État membre jouit des droits et est soumis aux devoirs prévus par les traités. Les citoyens européens ont notamment le droit de circuler et de séjourner librement sur le territoire des États membres, de voter et de se porter candidat aux élections municipales et européennes dans l'État membre où ils résident, de bénéficier de la protection des autorités diplomatiques et consulaires de tout État membre, de soumettre des pétitions au Parlement européen et de s'adresser au Médiateur européen. »
Questions :
1. Identifiez la nature et l'auteur de ce document. (2 pts)
2. Relevez les droits mentionnés et classez-les en deux catégories : droits liés à la mobilité et droits politiques. (3 pts)
3. Expliquez en quoi la phrase « Elle ne se substitue pas à la citoyenneté nationale mais constitue un complément » est essentielle pour comprendre la citoyenneté européenne. (5 pts)
Réponse argumentée : Montrez que la démocratie dans l'Union européenne repose à la fois sur une dimension représentative et une dimension participative. Vous vous appuierez sur au moins deux exemples précis. (6 pts)
Étude de cas : l'initiative citoyenne « Stop Glyphosate »
En 2017, plus d'un million de citoyens européens ont signé une initiative citoyenne demandant à la Commission européenne d'interdire le glyphosate. Cette ICE a été enregistrée et examinée par la Commission.
Questions :
a) Rappelez ce qu'est l'initiative citoyenne européenne (date de création, seuils). (2 pts)
b) En quoi ce mécanisme peut-il renforcer la légitimité démocratique de l'UE ? (4 pts)
Maîtrise des dates : Complète la frise chronologique suivante : place les événements suivants aux bonnes dates : - Première élection du Parlement européen au suffrage universel direct - Traité de Maastricht instituant la citoyenneté - Traité de Lisbonne créant l'ICE.
1979 : …
1992 : …
2007 : …
Tu as désormais une vision claire de la citoyenneté et de la démocratie européennes. En études supérieures, tu seras amené à questionner les faiblesses et les évolutions possibles de ce modèle. On va défricher ensemble deux enjeux majeurs : le déficit démocratique et l'avenir de la citoyenneté post-nationale. Prends une longueur d'avance !
Déficit démocratique : Lis cet extrait d'un article de presse (2021) :
« Malgré des avancées, l'Union européenne souffre d'un déficit démocratique persistant. La Commission, non élue, détient le monopole de l'initiative législative, tandis que le Parlement européen reste une institution lointaine pour beaucoup de citoyens. Les lobbys y jouent un rôle parfois opaque, et le taux d'abstention aux élections européennes atteint des records. »
1. Identifiez deux critiques formulées à l'encontre du fonctionnement démocratique de l'UE. (2 pts)
2. Pour chacune de ces critiques, proposez une réforme qui pourrait y répondre. (4 pts)
Et demain ? Imaginez une réforme qui pourrait renforcer le sentiment d'appartenance à une citoyenneté européenne commune. Décrivez-la en quelques lignes et justifiez son intérêt.
Comparaison : En quoi la citoyenneté de l'Union européenne se distingue-t-elle de la citoyenneté fédérale aux États-Unis ? (Deux différences majeures attendues.)